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Tarifs au quotient familial

Pour la rentrée scolaire de septembre 2024, le bénéfice de la tarification au quotient familial mensuel (QFM) est accordé sur présentation de l’avis d’imposition 2023 sur les revenus 2022.
Cet avis servira de justificatif aux foyers fiscaux domiciliés à Verneuil-sur-Seine (foyers intra-muros) pour leurs membres fiscalement rattachés.

À partir du 1er janvier 2025, la ville de Verneuil-sur-Seine recalculera le QFM sur présentation :

• de l’avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023,
• ou du formulaire de consentement pour collecter les données via API Particulier.

Catégorie : Tarif au quotient familial
Validation : Décision du Maire du 13 juin 2024
Application : À partir du 01/09/2024, pour l’année scolaire 2024-2025

Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de référence (RFR) et du nombre de parts.

Il est donné par la formule : QFM = (RFR/12) / Nombre de parts

* Prise en charge CCAS, une aide financière est proposée aux familles ayant des difficultés. Les aides proposées par le CCAS concernent uniquement la restauration scolaire, les accueils de loisirs pendant les vacances scolaires et les séjours de l’Espace Jeunes. Un rendez-vous avec le CCAS est obligatoire.

Restauration scolaire

Déjeuner dans les restaurants scolaires de la ville.
Encadrement et animation sur le temps du midi.

Accueil périscolaire maternelle et élémentaire

Enfants concernés : élèves scolarisés en école maternelle et élémentaire exclusivement.
Le matin : accueil et encadrement à partir de 7h30 jusqu’à l’ouverture de l’école.
Le soir : animation et goûter à partir de la fin du temps scolaire jusqu’à 19h.

*Une facturation supplémentaire est appliquée pour tout dépassement d’horaire après 19h.

Accueil de loisirs maternelle Dolto

Accueil des enfants scolarisés en maternelle, les mercredis et pendant les vacances scolaires.
Animation, déjeuner et goûter.
Tranches d’âges : de 3 à 6 ans
Horaires : de 7h30 à 19h

*Une facturation supplémentaire est appliquée pour tout dépassement d’horaire après 19h

Accueil de loisirs élémentaire Jean-Zay

Accueil des enfants scolarisés en élémentaire, les mercredis et pendant les vacances scolaires.
Animation, déjeuner et goûter.
Tranche d’âges : de 6 à 12 ans
Horaires : de 7h30 à 19h

Pass’ Sport Découverte

Accueil des enfants scolarisés en élémentaire pendant les vacances scolaires.
Animations sportives, déjeuner et goûter.
Tranches d’âge : de 6 à 12 ans
Horaires : de 8h30 à 18h

École Municipale des Sports

Des séances de sports d’1h30 se dérouleront tous les mercredis (hors périodes de vacances scolaires)
Tranches d’âge : de 4 à 11 ans
1h30 les mercredis (hors période de vacances scolaires)

Dépassement au-delà de 19h

Une facturation supplémentaire est appliquée pour tout dépassement d’horaire après 19h pour les activités suivantes :

• Accueil périscolaire soir,
• Accueil post-étude
• Accueil de loisirs maternel et élémentaire des mercredis et des vacances scolaires

Espace Jeunes, Anima’Juniors, Anima’Jeunes

Activités de loisirs proposées aux jeunes pendant leurs temps libres
Tranches d’âge : de 11 à 17 ans – à partir de la 6ème

Autres activités Jeunesse

Activités de loisirs proposées aux jeunes.
Tranche d’âge : de 11 à 17 ans – à partir de la 6ème

École municipale de Musique

Enseignement de la musique : formation musicale, instruments, chant.
Cours pendant l’année scolaire, hors vacances scolaires et jours fériés
Personnes concernées : enfants et adultes
Niveaux : 3 premiers cycles du cursus des études musicales

Le bénéfice de la tarification au quotient familial est accordé sur présentation de l’avis d’imposition 2024 sur les revenus 2023, pour l’année scolaire 2024/2025. Cet avis servira de justificatif aux foyers fiscaux domiciliés à Verneuil-sur-Seine (foyers intra-muros) pour leurs membres fiscalement rattachés.

Catégorie : Tarif au quotient familial
Validation : Décision du Maire du 13 juin 2024
Application : à partir du 01/09/2024, pour l’année scolaire 2024/2025

Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de référence (RFR) et du nombre de parts.

Il est donné par la formule : QFM = (RFR / 12) / Nombre de parts

Parcours Éveil musical

Parcours en cycle

Parcours Adultes – Instrumentales

Parcours Adultes – Voix

Parcours pratiques collectives seules

Parcours personnalisé

École municipale de Danse

Enseignement de la danse classique
Initiation / Petits débutant : 1h de cours par semaine
Débutant / Préparatoire : 2 x 1h30 de cours par semaine
Élémentaire / Moyen / Fin d’études : 2 x 1h30 de cours par semaine
1 ou 2 cours par semaine pendant l’année scolaire, hors vacances scolaires

Parcours chorégraphique et préparation des élèves à l’option danse au baccalauréat 30′ de cours par semaine.
Tarif annuel pour 1 cours par semaine (pour 2 cours par semaine le tarif est multiplié par 2)

Le bénéfice de la tarification au quotient familial est accordé sur présentation de l’avis d’imposition 2023 sur les revenus 2022, pour l’année scolaire 2024/2025. Cet avis servira de justificatifs aux foyers fiscaux domiciliés à Verneuil-sur-Seine (foyers intra-muros) pour leurs membres fiscalement rattachés.

Catégorie : Tarif au quotient familial
Validation : Décision du Maire du 13 juin 2024
Application : à partir du 01/09/2024, pour l’année scolaire 2024/2025

Le quotient familial mensuel (QFM) est calculé à partir du revenu fiscal de référence (RFR) et du nombre de parts.

Il est donné par la formule : QFM = (RFR / 12) / Nombre de parts